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Marques déposées par la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION
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CADRE NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADRE NOIR
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
1390019
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2027
CADRE NOIR de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L\'EQUITATION

Présentation de la marque CADRE NOIR

Déposée le 19 janvier 1987 par la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION domicilié(e) Terrefort Saint-Hilaire-Saint-Florent - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'ÉQUITATION, M. MAJOURAU GERARD domicilié(e) Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR - France.

La marque CADRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADRE NOIR arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : SIRE , EQUIVOD , EQUIPAEDIA , H LES HARAS NATIONAUX , EQUI INFO , EQUICONNECT


INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public national à caractère administratif - Terrefort Saint-Hilaire-Saint-Florent - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 130010440


INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'ÉQUITATION, M. MAJOURAU GERARD - Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR - France


Renouvellement sans limitation n°2082405 - Publication au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330470 - Publication au BOPI 2007-01-02

Inscription le 30 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231967 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 13 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270296 - Publication au BOPI 1999-01-13

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597294 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654994 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18

Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.